Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 23 Contre 49

Sur le vote de l'amendement n° 205, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour le soutenir.

La parole est à Mme la rapporteure pour présenter le sous-amendement n° 209 et donner l'avis de la commission sur l'amendement du Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 80 Contre 0

Sur le vote de l'amendement n° 6, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 55.

Je suis saisie de sept amendements, n° 6, 89, 110, 118, 97, 111 et 119, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 89, 110 et 118 sont identiques, ainsi que les amendements n° 97, 111 et 119. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 6.

Nous abordons une nouvelle série d'amendements identiques. L'amendement n° 97 de Mme Alma Dufour est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 111.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 69 Contre 3

Sur l'article 2, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 184 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 46 Contre 39

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 88 Contre 1

Je suis saisie de deux amendements de suppression, n° 193 et 196. L'amendement n° 193 de Mme Poussier-Winsback et l'amendement n° 196 de la commission sont défendus.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 98, 115 et 122. L'amendement n° 98 de Mme Alma Dufour est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 115.

Sur l'article 3, je suis saisie par le groupe Horizons et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Emmanuel Blairy, pour soutenir l'amendement n° 127.

La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements n° 66, 73 et 68, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 85 Contre 6

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 80, 99, 123 et 129. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir l'amendement n° 80.

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 95, par le groupe Rassemblement national ; sur l'ensemble de la proposition de loi, par le groupe Renaissance. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 95 ?

Cinq minutes ne se sont pas écoulées depuis son annonce, mais si personne ne s'y oppose, nous allons procéder au scrutin public. Je mets aux voix l'amendement n° 95.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 21 Contre 51